AOL conclu le 1er accord en France sur la diffusion en ligne de musique et de livres.

AOL conclu le 1er accord en France sur la diffusion en ligne de musique et de livres.

Les sociétés de gestion collective de droits d'auteurs et le fournisseur de services AOL ont conclu jeudi le premier accord en France sur la diffusion en ligne de musique et de livres.

Aux termes de l'accord, les sociétés d'auteurs percevront une rétribution pour la diffusion d'oeuvres (musique, cinéma, documentaires, jeux...) en "streaming" (ndlr: oeuvres proposées en flot continu, par opposition au téléchargement où l'oeuvre est saisie à sa convenance par l'usager qui peut ensuite éventuellement la graver sur un disque dur d'ordinateur).

La rétribution perçue par la SESAM (chargée de la collecte, puis de la redistribution des droits) sera de 6% sur l'ensemble des recettes réalisées par AOL, ou un pourcentage des recettes liées aux "pages vues" contenant des oeuvres artistiques. Cette dernière formule devrait être dans un premier temps plus économique pour les fournisseurs d'accès.

La suite de l'accord -> fr.news.yahoo.com

http://www.puces3d.com/modules.php?name=Sections&op=viewarticle&artid=73

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